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Conditions générales de vente et d'utilisation

 

Article 1 : Domaine d'application.

En validant la commande, le client déclare avoir pris connaissance et accepter les présentes conditions générales de vente.

Article 2 : Conditionnement.

Nos vins sont principalement commercialisés à l'unité, car généralement disponibles en stock.
Cependant dès qu'un d'entre eux est momentanément épuisé nous le repassons en vente au conditionnement d'origine par 3, 6, 12 ou 24.
Dans ce cas, si vous souhaitez un conditionnement inférieur, veuillez nous consulter pour nous faire part de votre demande.
Malgré que le colisage soit modifiable, nous n'aurons aucune obligation de vendre ces produits à l'unité.
Certains vins sont indiqués en caisse bois. Nous n'expédions ces vins en caisse bois qu'à partir des commandes de 24 bouteilles, car celles-ci ne peuvent être acheminées que par transporteur pour s'assurer qu'elles arrivent en parfais état. Sous ce seuil les bouteilles sont conditionnées en colis cartons sécurisés.

Article 3 : Commande.

Toutes nos offres sont valables dans la limite des stocks disponibles.
Toute commande ne sera prise en compte qu’après acceptation du paiement par notre organisme bancaire. Nous nous réservons le droit d’annuler une commande non conforme ou douteuse.
En ce qui concerne les vins limités à un certain nombre par client et par commande, nous tenons a préciser qu'en cas de plusieurs commandes effectuées par une même personne, une même adresse de livraison ou par une même carte bancaire, une seule commande sera prise en compte. La seconde sera remboursée sous forme de code réduction pour clôturer la commande et expédiée. Idem pour les références commandées au delà tes autorisations.
Pour les règlement par chèque bancaire, dans certains cas, nous attendrons 10 jours après le dépôt de celui-ci, avant d'effectuer l'expédition.
Si une commande n'est pas retirée au bout d'un an, elle sera automatiquement remise en rayon. Idem, pour les commandes non finalisées par le client (paiement, modifications ...) Dans le cas où le paiement a déjà été encaissé, le montant sera automatiquement transformé en avoir, valable pour une durée illimitée.
Pour les commandes où le mode de livraison est indiqué : Retrait en main propre ou livraison reportée, elle seront mise de côtés pour un retrait à notre boutique/entrepôt d'Annecy/Pringy (sous 24/48h, jours ouvrés), ou pour une expédition ultérieure ou pour grouper à une prochaine commande. Dans ces deux derniers cas, si le franco n'est pas atteint nous vous demanderons de régler le coût d'expédition.
Une commande en franco de port doit automatiquement être supérieur à un montant de 490€.

Article 4 : Prix.

Les prix indiqués sont exprimés en euros et s’entendent toutes taxes comprise.
Les prix sont nets et hors participation aux frais de port et de livraison. La participation aux frais de port varie en fonction du nombre de produits commandés et du pays d’expédition.
La société  se réserve le droit de modifier ses prix et frais de port à tout moment si des éléments imprévisibles se produisent (Exemple: Notation d'un vin proche de 100/100 par un critique).
Il peut vous être demandé dans certains cas, un complément de frais de port : gros contenants ou commande urgence.

Article 5 : Livraison.

Commande classique (de produits présents en stock, indiqué sous chaque libellé) :
Livraison en France : 1 à 3 jours ouvrés (à 98%), 12 jours maximum dans des cas très particuliers
Livraison en Europe * : 3 à 6 jours ouvrés selon destination, après règlement des frais d'expédition, maximum : 15 jours.

Livraison reportée : Vous avez la possibilité de reporter la livraison de votre commande gratuitement pour une durée maximale de 3 mois à compter de la date de commande. L'intérêt premier de cette livraison reportée est de pouvoir bénéficier des frais de port offert (490€ pour la France) en cumulant plusieurs commandes pendant cette période de 3 mois. Vous pouvez utiliser ce mode de livraison pour toute autre motif, par exemple afin d'éviter un pic de chaleur lors du transport. Si ne vous avez pas déclenché votre livraison à la fin des 3 mois, nous nous permettrons de vous appeler pour vous proposer 2 options :

- procéder à la livraison de votre ou vos commandes après le règlement des frais de port (sauf en cas de franco)

- vous proposer notre service de stockage dans notre cave climatisée, service facturé 1€TTC* par commande et par jour de stockage (assurance comprise), quelque soit la commande. Vous décidez alors à quel moment vous souhaitez vous faire livrer votre commande.

*Frais de stockage susceptibles d'évoluer (tarif garanti pendant 6 mois minimum)

Commande avec un ou plusieurs produits sur commande, nécessitant un réapprovisionnement :
Dans ce cas, nous vous appelons, pour vous informer des délais et apporter une modification à votre commande si vous le souhaitez.
La date de livraison maximale vous sera alors indiquée, avant la validation définitive de votre commande.
Au moment de la livraison, vérifiez bien le contenu de tous les colis et comparez les avec votre commande. En cas de litige faites les réserves précises en présence du livreur, sur le bordereau de livraison que vous devez signer puis appelez nous sous 48 heures. Nous ferons le nécessaire pour rectifier le problème dans les meilleurs délais et effectuer le remboursement, le cas échéant, par chèque ou en re-créditant votre carte bancaire.
* Concernant certaines destinations, notamment les îles, il pourrait vous être demandé des taxes supplémentaires au niveau des douanes (ex : Octroi de mer en moyenne de 7%), dans ce cas, libre à vous de refuser ou non la livraison.
Concernant les îles rattachées à un pays pour lesquelles les frais de port sont calculés automatiquement, il pourra  vous être demandé un complément de frais de port. Dans ce cas, libre à vous d'annuler ou pas votre commande.

Article 6 :  Retour.

En application des dispositions de l’article L.121-21 du Code de la Consommation, le client dispose d’un délais de quatorze jours francs à compter de la date de réception de commande pour nous informer de son intention de se rétracter (nous adresser un mail à l'aide du formulaire contact). A compter de cette date vous avez 14 jours pour nous retourner l’article livré, dans son emballage d’origine, pour échange ou remboursement, sans pénalité, à l’exception des frais de retour.
En cas de bouteilles défectueuses (bouchonnées, défauts ...), veuillez nous en informer par mail sous 24/48 heures ou nous les renvoyer rapidement. Il est obligatoire que ces bouteilles contiennent encore environ 75% du contenu avec leurs bouchons d'origine, car certains vignerons souhaitent effectuer des analyses pour en connaitre les causes. Puis si le vigneron valide le problème, nous vous les rembourserons.

Article 7 : Paiement.

Le règlement de la marchandise s’effectue à la commande par CB, chèque ou virement. Pour des raisons de sécurité, les paiements par carte bancaire sont limités à 1000 euros. Au delà les transactions se font par virement bancaire uniquement.
L'ensemble des débits des CB se font tous les jours à minuit.
Dans certains cas, nous pourrons être amené a demander un paiement par virement bancaire, pour les commandes de moins de 1000 euros :
Champagnes, Spiritueux, Vin prestigieux ou autres.

Article 8 :  Responsabilité.

La société a une obligation de résultats concernant les services offerts au client dans le cadre du contrat conclu à distance, cependant sa responsabilité ne pourra être engagée au cas où nous pourrions apporter la preuve que l'inexécution ou la mauvaise exécution du contrat est imputable, soit au consommateur, soit au fait, imprévisible et insurmontable, d'un tiers au contrat, soit à un cas de force majeure.
Les photos et illustrations sont communiquées à titre illustratif et nous sont fournies par les fournisseurs. Celles-ci peuvent être parfois différentes de celles présentées sur le site (en cas de doute nous contacter).

Article 9 : Protection des mineurs.

Conformément à l’article L.3342-1 du Code de la Santé Publique, la vente d’alcool à des mineurs de moins de seize ans est interdite, l’acheteur s’engage à avoir seize ans révolus à la date de la commande.
N’oubliez pas que l’abus d’alcool est dangereux pour la santé : sachez consommer avec modération.

Article 10 : Conditions Générales d'Utilisation.

L'accès au Site " Les Passionnés du Vin "  vous confère, au titre de notre licence, un droit d'usage privé, non collectif et non exclusif sur le contenu du Site " Les Passionnés du Vin ". Toute mise en réseau et toute rediffusion, quelle qu'en soit la forme, sont interdites.

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