Conditions générales de vente et d'utilisation
Article 1 | Domaine d'application
En validant la commande, le client déclare avoir pris connaissance et accepter les présentes conditions générales de vente.
Article 2 | Conditionnement (+ de précisions en Article 5)
Tous nos vins sont commercialisés à l'unité et en parfait état* (étiquettes, cires, capsules), car ils sont tous disponibles en stock.
Article 3 | Commandes
Quand vous formalisez une commande avec une adresse de livraison différente de celle de facturation, nous ne joignons pas la facture dans le colis car c'est généralement une commande pour offrir.
Par contre, nous vous proposons de transmettre un message personnalisé sur une carte + enveloppe de couleur, pour votre destinataire (gratuit le 1er, puis 1€ les suivants).
Les commandes de 1 à 24 bouteilles sont expédiées par messagers (DPD, FedEx, etc.) dans des colis d'expédition sécurisés avec intercalaires entre chaque bouteille. Toutes nos bouteilles sont surprotégées avec du film bulle.
Les commandes de plus de 24 bouteilles sont expédiées sur palettes en France, dans les cartons ou caisses bois d'origine lorsqu'ils sont commandés entiers ou dans des cartons recyclés pour le détail. Les palettes sont filmées avec du film noir et des scotchs de sécurités sont apposés.
Nous n'avons pas d'emballage cadeau mais vous pouvez commander en sus des coffrets cartons ou des caisses bois.
Certains vins sont indiqués en caisse bois. Nous n'expédions ces vins en caisse bois qu'à partir des commandes (une seule ou groupées) de 25 bouteilles (mode transporteur sur palette en France uniquement), car celles-ci ne peuvent être acheminées que par transporteur pour s'assurer qu'elles arrivent en parfait état. Sous ce seuil et à l'étranger, les bouteilles sont conditionnées en colis cartons sécurisés.
Cependant, sur demande, nous pouvons expédier les caisses bois via une seconde expédition, moyennant une nouvelle participation aux frais de port et/ou des frais d'emballage complémentaires. Bien effectuer les contrôles habituels à réception avant d'en prendre possession.
*hors références identifiées en étiquettes, cires ou capsules abimées.
Lorsque vous sélectionnez l’option « RETRAIT BOUTIQUE » votre commande doit impérativement être retirée à notre boutique/entrepôt d’Annecy/Pringy (comme son nom l’indique). Les commandes en « livraison reportée » et celles en « retrait boutique » sont aiguillées automatiquement dans 2 entrepôts différents.
Si vous souhaitez effectuer une nouvelle commande pour l'ajouter aux précédentes,il vous suffit de sélectionner l’option « livraison reportée ». Cette option gratuite n'est proposée qu'à partir de 100€ d'achat.
Si vous souhaitez ajouter par exemple une dernière bouteille sur un départ en livraisons reportées, la seule possibilité est de nous faire votre demande par mail. Puis nous vous transmettrons rapidement un bon de commande manuel que nous vous confirmerons avec les différents modes de règlements (par contre, cela n’ouvre pas droit aux points fidélités et aux points avantages).
Une commande enregistrée en faux retrait boutique sera annulée et transformée en code réduction.
De plus en plus de vignerons, pour des raisons principalement écologiques commercialisent maintenant leurs bouteilles sans capsules et sans Mariannes (nues). Par contre, ils nous fournissent un DSA (document douanier). Ceci n'influe bien entendu aucunement sur la qualité du contenu. De nombreux domaines mondialement reconnus pratiquent de la sorte depuis des années : Marie-Thérèse Chappaz, U Stiliccionu, Les Frères Soulier, Les Vignes Oubliées ...).
Nos photos sont non contractuelles. Malgré tout, lors de changement d'étiquettes, de capsules... nous nous efforçons de reprendre les photos au plus vite.
Certains vins sont limités par client afin que chacun puisse y accéder plus facilement, dans l'esprit des Passionnés du Vin.
En cas de détournement volontaire de cette règle (au détriment des autres), les commandes complémentaires seront annulées et remboursées au plus vite sous forme d'un code de réduction, si le/les paiements ont déjà été effectués.
Concernant les vins achetés en Primeurs, nous vous informons de leurs mise à disposition dès que votre commande est préparée dans sa totalité. Ensuite, si vous ne répondez pas à nos mails dans le délais imparti, les vins seront remis à la vente et le montant encaissé sera transformé sous forme de code de réduction valable 1 an.
Si une commande n'est pas retirée au bout de 6 mois et sans accord exceptionnel de prolongement de notre part (1 an maxi), elle sera automatiquement annulée et remise en rayon.
Dans le cas où le paiement a déjà été encaissé, le montant sera automatiquement transformé en avoir, valable pour une durée d'un an.
Article 4 | Prix
Les prix indiqués sur notre site sont exprimés en euros et s’entendent toutes taxes comprises. De plus, ils respectent les règles de distribution de l'ensemble de nos vignerons.
Ces tarifs "internet" sont valables également pour les commandes effectuées à notre boutique/entrepôt et sur demande par téléphone. Cela n'ouvre pas droit aux points de fidélité et points avantages.
Notre sélection est réservée principalement aux clients particuliers.
Cependant, sur demande préalable uniquement, nous pouvons formaliser certaines commandes à des professionnels Français sous conditions (demande par mail).
Puis également, chiffrer des commandes en hors taxes (à partir d'un montant de 1000€ HT, hors références CLUB AVANTAGE) pour des clients professionnels Européens sur présentation du numéro de TVA intracommunautaire.
Les prix sont nets et hors participation aux frais de port. Ces frais de port varient en fonction du nombre de produits commandés et du pays d’expédition.
Les prix peuvent évoluer dans un sens comme dans l'autre en fonction de différents paramètres (tarif de lancement, tarifs spéciaux dans des opérations à thèmes, fin de stock ...).
Sont validés définitivement ceux affichés lors de la validation des commandes (ils ne sont jamais retraités).
Clients suisses
Pour nos clients suisses se déplaçant à notre boutique/entrepôt d'Annecy-Pringy, il est possible, sur demande en amont, de bénéficier de la détaxe gratuitement (minimum de commande : 490€ TTC).
Précision, les commandes doivent bien être formalisées en TTC FR donc sélectionnées en "retrait boutique". Une fois confirmé, veuillez nous faire suivre par mail votre pièce d'identité ou passeport au moins 48 heures jours ouvrés (sauf en cas de congés de la personne habilitée à cette tâche), avant le retrait de la marchandise.
La TVA française sera remboursée via un virement bancaire sur un compte français, ou transformée en code réduction lorsque les services des douanes nous auront confirmés la validation du passage en douane.
Pas de détaxe sur expéditions.
Article 5 | Livraison
Prise en charge des frais de port : pour information, notre grille de frais de port a été conçue pour prendre à notre charge entre 50% et 100% à notre charge
Délais moyens en France
- 1 à 3 jours ouvrés pour les commandes allant jusqu'à 24 bouteilles (ex : DPD)
- 3 à 6 jours ouvrés à partir de 25 bouteilles (ex: Kuehne+Nagel)
Délais moyens en Europe (le lendemain de la validation de commande)
- 2 à 6 jours ouvrés selon destination
Toutes les commandes jusqu’à 24 bouteilles sont expédiées par messagerie DPD ou FedEx dans des colis homologués par nos transporteurs à savoir très épais et avec des séparateurs intérieurs afin d’éviter le maximum de casse et l'entrée des températures extérieures.
Toutes nos bouteilles sont stockées dans nos entrepôts climatisés donc partent à des températures maitrisées, et sont emballées dans du papier bulle.
De plus, ces colis sont issus de cartons recyclés donc nous n’utilisons pas du tout de polystyrène.
Suivi : dès le départ de nos entrepots, vous recevez un suivi de votre commande où vous pouvez directement en ligne interférer sur la période de livraison.
Toutes les commandes de plus de 24 bouteilles sont expédiées en France par transporteur Kuehne+Nagel... Elles sont encore plus sécurisées (envoi sur palettes, avec les cartons ou caisses bois d'origine, filmées en noir avec sctochs de sécurité) sont livrées sur rendez-vous du lundi au vendredi de 9h00 à 17h00 (pas de livraison possible le week-end).
Suivi : lorsque votre palette est arrivée proche de chez vous, notre transporteur vous appellera pour définir avec vous une période de livraison (en général sur une demi-journée).
Pour les clients qui ne sont pas disponibles durant la semaine, il est conseillé d'indiquer une adresse de livraison chez un professionnel, un voisin, un proche ... Sinon mieux vaut limiter les commandes à 24 bouteilles afin de pouvoir passer en livraison messagerie type DPD et éventuellement passer plusieurs commandes.
Consignes de réception
Au moment de la livraison, nous vous conseillons vivement de bien vérifiez le contenu de vos colis/palettes (même si l’état des colis extérieurs est parfait) et de les pointer avec vos commandes.
En cas de casse, manquants, produits abimés (étiquettes, capsule, cire), coulure ... refusez la livraison ou faites des réserves précises* en présence du livreur, sur le bordereau de livraison avant toute signature, puis contactez-nous sous 48 heures. Idem, avant d'en prendre possession en points relais.
*nature des problèmes, quantités, nom des domaines, cuvées, millésimes ...
Ensuite, nous ferons le nécessaire pour rectifier le problème dans les meilleurs délais : remboursement, avoir, échange ...
Sans cela, si vous prenez malgré tout possession de vos commandes sans contrôle et sans avoir effectué de réserves formalisées, aucun remboursement ne sera possible (faute de preuves pour se retourner contre le transporteur).
Livraison reportée
Vous avez la possibilité de reporter la livraison de votre commande gratuitement (à partir de 100€ d'achats) pour une durée maximale de 2 mois à compter de la date de commande. L'intérêt premier de cette livraison reportée est de pouvoir bénéficier des frais de port offert (490€ pour la France) en cumulant plusieurs commandes pendant cette période de 2 mois. Vous pouvez utiliser ce mode de livraison pour tout autre motif, par exemple afin d'éviter un pic de chaleur lors du transport, de vacances et toutes autres absences...
Pour le mode livraison reportée, c'est à vous de nous demander le déclenchement de l’expédition une semaine avant idéalement, via un message le précisant dans votre dernière commande ou via notre formulaire de contact.
Si vous avez atteint le franco de port, votre ou vos commandes seront expédiées, sinon nous vous réclamerons la petite participation aux frais de port.
Si vous n'avez pas demandé le déclenchement de votre livraison à la fin des 2 mois, votre ou vos commandes seront stockées dans un espace dédié.
A partir de ce moment là, le stockage vous sera ultérieurement facturé 1€ TTC* par commande et par jour de stockage (assurance comprise), quelle que soit la commande. Vous déciderez ensuite à quel moment vous souhaiterez vous faire livrer.
Nous maintenons ce stockage payant 1 an à partir de la date des commandes. Sans nouvelle de votre part passé un an, votre ou vos commandes seront annulées, remises en vente et le montant réglé transformé en code de réduction valable un an.
Retrait boutique
Lorsque vous sélectionnez l’option « Retrait boutique », votre commande doit être retirée à notre boutique-entrepôt d’Annecy (Pringy) dans les 2 semaines. Lors du retrait, nous vous demanderons votre pièce d'identité, puis nous vous ferons signer et dater le bon de commande. En cas de retrait pour un autre client, nous vous demanderons une procuration.
Préparation sur palette (au-delà de 24 bouteilles)
Toute commande au-delà de 24 bouteilles est automatiquement préparée sur palette (1/4, 1/2 ou entière) et expédiée par transporteur (Kuehne+Nagel).
Les livraisons sont effectuées uniquement au rez-de-chaussée avec des camions standards de type semi-remorques ou par porteurs.
En cas de particularité, merci de bien vouloir nous en informer au préalable afin que nous puissions vous proposer une alternative (le cas échéant) et un devis.
En cas de souhait de livraison par messagerie (ex : DPD) bien prendre en compte qu’il y aura des surcoûts de transport (au-delà du franco de port habituel) car les coûts ne sont pas les mêmes pour ce type de transport (colis sécurisés, messagerie rapide …). Dans ce cas, seul le 1er colis ne sera pas facturé.
Livraison dans les îles - Supplément port spécial
Concernant les îles rattachées à un pays pour lesquelles les frais de port sont calculés automatiquement, il pourra vous être demandé un complément de frais de port (exemple : Baléares, Majorque, Madère, Noirmoutier, Ile de Ré : 25€, par multiple de colis de 12 bouteilles).
En période de fortes chaleurs ou de grands froids, nous pouvons parfois prendre l'initiative de ne pas lancer certaines expéditions de commandes formalisées, notamment quand elles comportes des références très sensibles et notamment celles expédiées par transporteur. Par contre de votre côté, vous avez toute l'année à votre disposition l'option "livraison reportée".
Options payantes (sur demande) pour les commandes de plus de 24 bouteilles par transporteur (Kuehne+Nagel) :
- livraison à jour fixe
- livraison à l'étage
- livraison en petits camions car elles sont prévues en camions de 19 tonnes
- préparation en colis individuels
- livraison express (sur demande) : surcoût de 1€ par bouteille
La facture n’est jamais jointe dans les colis où l’adresse de livraison est différente de celle de facturation.
Livraisons refusées , si vous refusez une livraison, après contrôle du contenu lors de notre réception, nous vous rembourserons sous forme de code réduction, l'ensemble des références réceptionnées en parfait état, moins la valeur des frais de retour réels.
Article 6 | Retour
En application des dispositions de l’article L.221-18 du Code de la Consommation, le client dispose d’un délai de 14 jours francs à compter de la date de réception de commande pour nous informer de son intention de se rétracter (nous adresser un mail à l'aide du formulaire de contact). A compter de cette date, vous avez 14 jours pour nous retourner l’article livré, dans son emballage d’origine, en parfait état, pour remboursement, sans pénalité, à l’exception des frais de retour.
En cas d'impression de bouteilles défectueuses (bouchonnées, défauts), veuillez nous en informer par mail au plus vite en nous transmettant une photo de celles-ci et surtout bien les garder à disposition. Il est impératif que ces bouteilles contiennent encore environ 75% de leur contenu avec leur bouchon d'origine, car certains vignerons souhaitent parfois effectuer des analyses pour en connaître les causes. Ensuite, nous vous informerons le plus rapidement possible de la décision du vigneron après que nous ayons réussi à le contacter.
Nous vous remercions d'être patient sur le sujet car les délais de traitement sont parfois longs.
Précision, certains vignerons n'acceptent plus de remplacer les bouteilles. Exemple : Bel Air Marquis d'Aligre, domaines aux vins très limités, aux vins natures … suite à de trop nombreux abus »
Vous avez la possibilité d'utiliser le formulaire de rétractation suivant :
Les Passionnés du Vin
99 Route des Rutys
74370 PRINGY
04 50 57 30 65
contact@lespassionnesduvin.com
N° TVA : FR 61 520 299 157
RCS : Annecy 4791 B
NOTIFICATION DE RETRACTATION
A Les Passionnés du Vin, Service Clients, 99 Route des Rutys 74370 Pringy.
Je soussigné(e)………………………………… notifie ma rétractation du contrat existant suivant entre moi-même et la société Les Passionnés du Vin.
Contrat conclu le : ………………. N°/référence de commande : ………………..
Commande reçue le : ……………..
Liste des produits et quantité :
……………………………………………………………………………………………………………………………
……………………………………………………………………………………………………………………………
Nom du/des consommateurs : …………………………………………………………………………..
Adresse du/des consommateurs : …………………………………………………………………………..
Signature du/des consommateurs (si le présent formulaire est notifié par écrit): ………….………………………………
Date : ……………………….
Article 7 | Paiement
Le règlement de la marchandise s’effectue à la commande par CB, chèque, virement bancaire ou PayPal. Les espèces sont uniquement acceptées à notre boutique (limité à 1000€). L'ensemble des débits des CB se fait tous les jours à minuit.
Suite à la mise en place de la nouvelle réglementation européenne DSP2, bien s'assurer que vous ayez activé l'option pour vos achats par internet, afin d'éviter tout échec de paiement.
Pour les règlements par chèque bancaire, le délai varie de 1 à 3 semaines pour l'encaissement.
Pour les règlements par virement bancaire, ceux-ci ne sont pas rapprochés tous les jours en période d'équipe réduite (congés, absences ...) ce qui peux parfois allonger les délais de traitement et donc d'expéditions.
Toute commande ne sera prise en compte qu’après acceptation du paiement par notre organisme bancaire. Nous nous réservons le droit d’annuler une commande non conforme, douteuse ou pour tout autres motifs.
Concernant les commandes par chèque ou virement, sans réception sous 7 jours, celles-ci pourront être remises en vente et annulées.
Article 8 | Droits applicables et résolution des litiges
Service de médiation à la consommation :
Règlement amiable des litiges entre le professionnel et le consommateur conformément aux articles L611-1 à L 641-1 et R 612-1 à R 616-2 du Code de la Consommation.
En cas de litige non résolu entre le professionnel et le consommateur, le consommateur a la possibilité de saisir le médiateur de la consommation.
Avant de saisir le médiateur de la consommation, le consommateur doit déjà avoir tenté de résoudre son litige directement auprès du professionnel par une réclamation écrite ou avoir fait une réclamation selon les termes du contrat conclu avec le professionnel.
La médiation de la consommation est un règlement extrajudiciaire des litiges de la consommation.
Si les conditions sont réunies, une médiation de la consommation se déroulera selon un processus précis et selon les textes en vigueur.
Pour saisir le médiateur de la consommation : MEDIATION – VIVONS MIEUX ENSEMBLE Adresse du site : www.mediation-vivons-mieux-ensemble.fr
Adresse du médiateur : 465 avenue de la Libération 54 000 NANCY
Important : Ne jamais envoyer les objets défectueux, litigieux ou pour remboursement au médiateur de la consommation.
Ne jamais envoyer les documents originaux au médiateur de la consommation. Merci de faire des photocopies.
Article 9 | Responsabilité
La société a une obligation de résultats concernant les services offerts au client dans le cadre du contrat conclu à distance, cependant sa responsabilité ne pourra être engagée au cas où nous pourrions apporter la preuve que l'inexécution ou la mauvaise exécution du contrat est imputable, soit au consommateur, soit au fait, imprévisible et insurmontable, d'un tiers au contrat, soit à un cas de force majeure.
Les photos et illustrations sont communiquées à titre illustratif. Elles sont prises en très grande majorité à l'interne par notre service spécialisé. Celles-ci peuvent être parfois différentes de celles présentées sur le site (en cas de doute nous contacter).
Article 10 | Protection des mineurs
Conformément à l’article L.3342-1 du Code de la Santé Publique, la vente d’alcool à des mineurs de moins de dix-huit ans est interdite, l’acheteur s’engage à avoir dix-huit ans révolus à la date de la commande.
N’oubliez pas que l’abus d’alcool est dangereux pour la santé : sachez consommer avec modération.
Article 11 | Conditions Générales d'Utilisation
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